Masques de recherche
Swissreg propose trois masques de recherche:
Recherche registre
La recherche registre convient aux recherches simples des demandes CH publiées et des brevets délivrés. Pour les recherches plus complexes, optez pour la recherche avancée.
Recherche publication
La recherche publication convient aux recherches simples de publications officielles pour des demandes CH publiées et des brevets délivrés. Pour les recherches plus complexes, optez pour la recherche avancée.
Recherches standard
Suite à l'introduction de la publication électronique, Swissreg propose des recherches standard prédéfinies pour les marques, les brevets, les CCP et les designs. Ces recherches sont exécutées automatiquement. Pour consulter les listes de résultats mises à votre disposition, il vous suffit de cliquer sur « Recherches standard » sous « Marques » et de sélectionner la liste qui vous intéresse.
Sous MyPage, vous pouvez vous abonner à ces recherches standard en cliquant sur
« Recherches standard » et en sélectionnant la recherche prédéfinie pour laquelle vous souhaitez recevoir régulièrement les résultats par courriel.
Indications pour consulter les listes de résultats des recherches standard abonnées:
- La liste de résultats (fichier au format PDF) pour la recherche standard à laquelle vous vous êtes abonné vous parvient sous la forme d'un lien dans un courriel. En activant ce lien, vous pourrez consulter et télécharger le fichier PDF.
- Suivant la recherche abonnée, ce fichier peut être très volumineux (> 1 MB).
- Les listes de résultats des recherches standard sont consultables en ligne pendant 13 mois.
Recherche avancée
La recherche avancée vous permet d’affiner votre recherche. Vous pouvez définir le format d’affichage en choisissant entre l’aperçu registre et l’aperçu publication. Si vous sélectionnez l’aperçu registre, vous avez la possibilité de définir dans le masque de recherche les paramètres d’affichage des résultats. Dans l’aperçu publication, la structure de la liste de résultats est prédéfinie et ne peut pas être modifiée.
Résultats par page: Vous pouvez définir le nombre de
résultats par page (au minimum 5 et au maximum 250); par défaut, le système
affiche 25 résultats.
Voir ci-dessous les explications des critères de recherche.
Commandes Rechercher et Annuler
- Rechercher: Cette commande vous permet de lancer la recherche; celle-ci aboutit à une liste de résultats.
- Annuler: Cette commande vous permet d’effacer les données saisies dans les champs du masque de recherche et les paramètres d’affichage des résultats
Affichage de la liste de résultats
Dans le masque de la recherche avancée et sur la page de la liste de résultats, vous pouvez sélectionner certains ou tous les paramètres d’affichage décrits ci-dessous.
Format
Vous pouvez définir le format d’affichage pour chaque nouvelle liste de résultats. Vous avez le choix entre deux options:
- Aperçu publication: Nous vous recommandons d’opter pour ce format seulement si vous souhaitez retracer les publications pour un brevet.
- Aperçu registre: Nous vous recommandons de choisir ce format pour toutes les autres recherches.
- Affichage des colonnes: Dans l’aperçu registre, vous pouvez paramétrer l'affichage des colonnes; certaines sont affichées par défaut. Dans l'aperçu publication, l’affichage des colonnes est prédéfini et ne peut pas être modifié.
- Tri: Tant l’aperçu registre que l’aperçu publication propose des options de tri des résultats.
- Affichage multiple: Dans l’aperçu registre, chaque brevet n’apparaît qu’une seule fois; dans l’aperçu publication, un brevet est listé autant de fois qu’il a fait l’objet d’une publication.
Résultats par page
Vous pouvez spécifier le nombre de résultats par page si vous avez choisi le format Aperçu registre. Si vous avez opté pour le format Aperçu publication, Swissreg regroupera les résultats trouvés par motif de publication; un clic sur le motif de publication permet d'afficher la liste de résultats.
Affichage des colonnes
Ce paramètre vous permet de choisir les colonnes qui apparaîtront sur la liste de résultats. Il est sélectionnable pour tous les critères sauf pour le numéro du brevet et le lien vers le fascicule, qui sont fournis pour toutes les occurrences. Cette option n’existe que dans le format Aperçu registre; pour le format Aperçu publication, l’affichage des colonnes est prédéterminé et ne peut pas être modifié.
Actualiser
Cette commande vous permet de rafraîchir l’affichage de la liste de résultats une fois que vous avez modifié les paramètres. Elle n’apparaît pas dans les masques de recherche, mais seulement sur les listes de résultats.
Listes de résultats
Les listes de résultats peuvent être affichées au format Aperçu registre ou au format Aperçu publication.
La liste de résultats au format Aperçu registre
Dans l’aperçu registre, la liste de résultats montre uniquement les brevets qui correspondent aux critères de recherche sélectionnés. Le nombre des colonnes et des résultats affichés dépend également des paramètres que vous avez définis. Le nombre des résultats affichés est limité à 500. Si votre recherche donne plus de 500 occurrences, une liste de résultats simplifiée sera indiquée. Si votre recherche donne plus de 10’000 occurrences, Swissreg en sélectionne 10’000 au hasard.
Informations complémentaires:
Résultats
- En-tête de la colonne et tri: En cliquant sur l’en-tête d’une colonne, vous pouvez modifier le tri des résultats. En recliquant, vous inversez l’ordre du tri. La flèche dans l’en-tête de la colonne (flèche de tri ascendant ou flèche de tri descendant) indique l’ordre dans lequel la liste de résultats affichée est triée.
- Détail: Un clic sur l’icone ou sur le numéro du brevet vous permet d’ouvrir le détail fournissant les informations détaillées sur le brevet sélectionné.
- Lien vers le fascicule: En cliquant sur le symbole du fichier PDF dans la colonne tout à droite, vous pouvez accéder au fascicule du brevet, qui comprend la description de l’invention, les revendications, l’abrégé et, le cas échéant, les dessins.
- Limites: La liste de résultats vous permet de procéder à un rapide tri des occurrences et de vous faire une première idée du statut des brevets. Comme seul un nombre limité de caractères peut être affiché pour chaque résultat, le reste du texte n’apparaît pas. Vous devez passer au détail pour accéder aux informations complètes concernant un brevet.
Commandes
Imprimer: Cette commande vous permet d’imprimer la page affichée de la liste de résultats.
La liste de résultats au format Aperçu publication
La liste de résultats au format Aperçu publication contient les brevets répondant aux critères de recherche spécifiés. A la différence de la liste de résultats au format Aperçu registre, les occurrences sont groupées par motifs de publication. Il n'existe aucune option d'affichage des colonnes. Le nombre des résultats affichés est limité à 500. Si votre recherche donne plus de 500 occurrences, une liste de résultats simplifiée sera indiquée. Si votre recherche donne plus de 10’000 occurrences, Swissreg en sélectionne 10’000 au hasard.
Navigation dans l’aperçu publication
Dans l’Aperçu publication, les résultats sont groupés par motif de publication. En cliquant sur un motif, vous pouvez faire s’afficher la liste de résultats.
Détail
En cliquant sur le numéro du brevet dans la liste de résultats, vous accédez au détail. Vous trouverez dans cette fenêtre les informations complètes concernant le brevet en question. Ces informations sont subdivisées en deux parties:
Informations complémentaires:
Commandes
Vous avez à votre disposition les commandes suivantes, qui peuvent être activées par simple clic:
- Imprimer: Cette commande vous permet d’imprimer le détail affiché à l’écran (statut actuel et historique).
- Imprimer statut actuel: Cette commande vous permet d’imprimer uniquement les informations relatives au statut actuel du brevet.
Navigation
Les flèches vous permettent, à partir d’un résultat, de passer au suivant ou de revenir au précédent, ou encore de sauter au dernier ou de revenir au premier.
Statut actuel
Cette rubrique contient les indications actuelles sur le brevet sélectionné. Un simple clic vous permet d’afficher ou de masquer ces informations. Dans le détail, un simple clic sur le terme correspondant vous permet d’accéder à l’historique.
Historique
Dans l’historique figurent, par ordre chronologique, toutes les modifications intervenues pour un brevet depuis sa délivrance.